Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSATIONS ARCUS
S.A. DE BONNEVILLE ORLANDINI

Numéro de dépôt :
97680904
Date de dépôt :
02/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2007

Présentation de la marque SENSATIONS ARCUS

Déposée le 2 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DE BONNEVILLE ORLANDINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSATIONS ARCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE BONNEVILLE ORLANDINI domicilié(e) 233 Rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DE BONNEVILLE ORLANDINI Pierre de Bonneville - France.

La marque SENSATIONS ARCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSATIONS ARCUS est expirée depuis le 2 juin 2007.

DE BONNEVILLE ORLANDINI a également déposé les autres marques suivantes : FLY , LE GROUPE SAINT FIACRE , NIKON. REFERENCE NUMERIQUE. , Agence intégrée , SINOPSE , SAINT FIACRE COMUNICATIONS , EDITION IMPROBABLE , (Marque figurative) , DEMAIN EN VENTE AUJOURD'HUI.


S.A. DE BONNEVILLE ORLANDINI - 233 Rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS - France


S.A. DE BONNEVILLE ORLANDINI Pierre de Bonneville - France


Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245378 - Publication au BOPI 1997-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

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